127996 résultats trouvés
- Question écrite n° 14087 de M. Arnaud Simion
- Date de dépôt : 07/04/2026
- État - Gestion des participations de l'État et garanties de pilotage stratégique - Gestion des participations de l'État et garanties de pilotage stratégique
- Question écrite n° 14074 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 07/04/2026
- enseignement agricole - Moyens alloués à la communication des EPLEFPA (lycées agricoles) - Moyens alloués à la communication des EPLEFPA (lycées agricoles)
- Question écrite n° 14043 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 07/04/2026
- collectivités territoriales - Transfert de la compétence communale en matière de distribution d'énergie - Transfert de la compétence communale en matière de distribution d'énergie
- Question écrite n° 1537 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 29/10/2024
- professions de santé - Assurer une meilleure prise en charge des patients - Assurer une meilleure prise en charge des patients
- Question écrite n° 14052 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 07/04/2026
- déchets - Prise en compte du polystyrène expansé dans les filières REP - Prise en compte du polystyrène expansé dans les filières REP
- Question écrite n° 14067 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 07/04/2026
- énergie et carburants - Prix du carburant et électrification du parc automobile français - Prix du carburant et électrification du parc automobile français
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/12/2024
- Nomination d'un rapporteur en vue de la séance thématique de contrôle du 14 janvier 2025 sur le thème : « Un an après la crise agricole, quel bilan pour les agriculteurs ? » ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion :
- sur la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (n° 380) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur) ;
- sur la proposition de loi loi contre toutes les fraudes aux aides publiques (n° 447) (M. Thomas Cazenave, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/12/2024
- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge (n° 518) (M. Philippe Brun, rapporteur)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à encadrer l’implantation des centres de données sur le territoire français
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à réserver la présentation au second tour des élections législatives aux seuls deux candidats arrivés en tête du premier tour
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