Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153191 résultats trouvés

Question écrite n° 13386 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 10/03/2026; audiovisuel et communication - Situation des radios indépendantes - Situation des radios indépendantes
Question écrite n° 14855 de Mme Fanny Dombre Coste: Date de dépôt : 05/05/2026; enseignement supérieur - Hausse des droits d'inscription des étudiants extra-communautaires - Hausse des droits d'inscription des étudiants extra-communautaires
Question au Gouvernement n° 1429 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 08/04/2026; énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
Question écrite n° 9093 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 29/07/2025; personnes handicapées - Conditions de mise en oeuvre de l'AEEH et de la PCH pour les parents divorcés - Conditions de mise en oeuvre de l'AEEH et de la PCH pour les parents divorcés
Question écrite n° 12419 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 27/01/2026; enseignement supérieur - Situation financière préoccupante des universités françaises - Situation financière préoccupante des universités françaises
Question écrite n° 7652 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 17/06/2025; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Revalorisation pensions de retraite pour invalidité dans la fonction publique - Revalorisation pensions de retraite pour invalidité dans la fonction publique
Question écrite n° 14938 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 05/05/2026; santé - Déserts médicaux - ruralité - Déserts médicaux - ruralité
Question écrite n° 9445 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 26/08/2025; professions de santé - Annulation du décret n° 2024-620 - Annulation du décret n° 2024-620
Amendement n° 759 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695: Date de dépôt : 05/05/2026; Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 761 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695: Date de dépôt : 05/05/2026; Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)