127995 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à garantir la liberté de vote des conseillers communautaires
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à étendre les exonérations de cotisations patronales de sécurité sociale aux établissements publics de coopération intercommunale gestionnaires de services d'aide et d'accompagnement à domicile
- Dossier législatif - Moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/03/2026
- – Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences régionales et géopolitiques du conflit au Moyen-Orient suite au déclenchement de l'opération américano-israélienne Fureur épique, avec la participation de M. Romaric Roignan, directeur de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, Mme Camille Lons, directrice-adjointe du bureau de Paris du Conseil européen pour les relations internationales (ECFR), chercheuse spécialiste des pays du Golfe, et M. Thierry Coville, chercheur spécialiste de l'Iran à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS).
- Question écrite n° 9564 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 09/09/2025
- assurance complémentaire - Portabilité de la complémentaire santé d'entreprise - Portabilité de la complémentaire santé d'entreprise
- Question écrite n° 11397 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 02/12/2025
- professions judiciaires et juridiques - Contrôle des mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) - Contrôle des mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM)
- Question écrite n° 14064 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 07/04/2026
- énergie et carburants - Hausse du gazole : impact sur la compétitivité des sites industriels - Hausse du gazole : impact sur la compétitivité des sites industriels
- Question écrite n° 4934 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 11/03/2025
- prestations familiales - Retards de versement des pensions alimentaires par l'ARIPA - Retards de versement des pensions alimentaires par l'ARIPA
- Question écrite n° 14137 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 07/04/2026
- personnes handicapées - Accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH) - Accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH)
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