128721 résultats trouvés
- Question écrite n° 14131 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 07/04/2026
- outre-mer - Affectation des fonctionnaires ultramarins - Affectation des fonctionnaires ultramarins
- Question écrite n° 14169 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 07/04/2026
- santé - Véhicules itinérants et accès aux soins bucco-dentaires - Véhicules itinérants et accès aux soins bucco-dentaires
- Question écrite n° 14179 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/04/2026
- sports - Encourager l'investissement dans le sport par les entreprises - Encourager l'investissement dans le sport par les entreprises
- Question écrite n° 10408 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 21/10/2025
- patrimoine culturel - Protection archéologique subaquatique des Calanques - Protection archéologique subaquatique des Calanques
- Question écrite n° 14054 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 07/04/2026
- défense - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires
- Question écrite n° 14130 de Mme Céline Thiébault-Martinez
- Date de dépôt : 07/04/2026
- ordre public - Dissolution du collectif Némésis - Dissolution du collectif Némésis
- Question écrite n° 10135 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 07/10/2025
- prestations familiales - Allocation de rentrée Scolaire - Allocation de rentrée Scolaire
- Question écrite n° 8105 de M. Arnaud Simion
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Prise en charge des AESH sur le temps méridien - Prise en charge des AESH sur le temps méridien
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/10/2024
- Examen de la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnnet, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/10/2024
- – Nomination de rapporteurs sur :
- - la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) ;
- - la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) ;
- – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) ;
- – Audition de M. Bruno Arcadipane, président, M. Philippe Lengrand, vice-président, et Mme Nadia Bouyer, directrice générale d'Action Logement Groupe, sur la situation et les perspectives en matière de logement.
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