Résultats de la recherche - Assemblée nationale

128344 résultats trouvés

Question écrite n° 12930 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 17/02/2026; enfants - Dépôt de bilan de la crèche La Farandole - Dépôt de bilan de la crèche La Farandole
Question écrite n° 14131 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 07/04/2026; outre-mer - Affectation des fonctionnaires ultramarins - Affectation des fonctionnaires ultramarins
Question écrite n° 14169 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 07/04/2026; santé - Véhicules itinérants et accès aux soins bucco-dentaires - Véhicules itinérants et accès aux soins bucco-dentaires
Question écrite n° 14179 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 07/04/2026; sports - Encourager l'investissement dans le sport par les entreprises - Encourager l'investissement dans le sport par les entreprises
Question écrite n° 10408 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 21/10/2025; patrimoine culturel - Protection archéologique subaquatique des Calanques - Protection archéologique subaquatique des Calanques
Question écrite n° 14054 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 07/04/2026; défense - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires
Question écrite n° 14130 de Mme Céline Thiébault-Martinez: Date de dépôt : 07/04/2026; ordre public - Dissolution du collectif Némésis - Dissolution du collectif Némésis
Question écrite n° 10135 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 07/10/2025; prestations familiales - Allocation de rentrée Scolaire - Allocation de rentrée Scolaire
Question écrite n° 8105 de M. Arnaud Simion: Date de dépôt : 01/07/2025; personnes handicapées - Prise en charge des AESH sur le temps méridien - Prise en charge des AESH sur le temps méridien
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 23/10/2024