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Amendement n° 50 - ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2615: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
Amendement n° 31 - ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2615: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Lenormand, M. Castellani, Mme Abadie-Amiel, M. Bataille, M. Bruneau, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, M. Habib, M. Huwart, Mme Létard, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
Amendement n° 29 - ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2615: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Lenormand, M. Bruneau, Mme Abadie-Amiel, M. Bataille, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, M. Habib, M. Huwart, Mme Létard, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
N° 2608 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit: Date de dépôt : 31/03/2026; Voir le dossier (Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit)
Question écrite n° 3666 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 04/02/2025; énergie et carburants - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse
Question écrite n° 5817 de M. Bryan Masson: Date de dépôt : 08/04/2025; pollution - Défaillances de la station d'épuration de Saint-Laurent-du-Var - Défaillances de la station d'épuration de Saint-Laurent-du-Var
Amendement n° 23 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Neuder - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Amendement n° 19 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Neuder - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Question écrite n° 9374 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 19/08/2025; donations et successions - Impact des droits de succession sur les Français - Impact des droits de succession sur les Français
Question écrite n° 4832 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 11/03/2025; énergie et carburants - Réforme des certificats d'économie d'énergie - Réforme des certificats d'économie d'énergie