Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153195 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 29 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 19/11/2024; énergie et carburants - Report de la fusion ASN - IRSN - Report de la fusion ASN - IRSN
Question orale sans débat n° 14 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 19/11/2024; transports ferroviaires - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN) - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN)
Question orale sans débat n° 20 de M. Joël Bruneau: Date de dépôt : 19/11/2024; établissements de santé - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen
Question orale sans débat n° 24 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 19/11/2024; déchets - Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny - Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny
Question orale sans débat n° 32 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 19/11/2024; aménagement du territoire - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var
Question orale sans débat n° 11 de Mme Caroline Yadan: Date de dépôt : 19/11/2024; discriminations - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Question orale sans débat n° 26 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 19/11/2024; aménagement du territoire - 100 millions d'euros promis pour rénover les espaces publics des cités minières - 100 millions d'euros promis pour rénover les espaces publics des cités minières
Question orale sans débat n° 21 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 19/11/2024; fonction publique de l'État - Budget et fonctionnement des instituts régionaux d'administration (IRA) - Budget et fonctionnement des instituts régionaux d'administration (IRA)
Question orale sans débat n° 13 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 19/11/2024; étrangers - Dysfonctionnements dans les procédures de renouvellement des titres de séjour - Dysfonctionnements dans les procédures de renouvellement des titres de séjour
Question orale sans débat n° 17 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 19/11/2024; entreprises - Fermeture des usines du groupe Valéo, quelles réponses de l'État ? - Fermeture des usines du groupe Valéo, quelles réponses de l'État ?