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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2026
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n° 2334) (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2026
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de lutte contre la vie chère dans les outre-mer (n° 2046) ;
  2. – Présentation des conclusions de la mission flash sur la prévention et la gestion des crises sanitaires dans les élevages (Mme Géraldine Grangier, Mme Nicole Le Peih et Mme Manon Meunier, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/11/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à l'établissement de l'égalité d'accès au service public postal en outre-mer (n° 1962) (M. Perceval Gaillard, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/01/2026
  1. - Nomination d'un rapporteur, en application de l'article 148 alinéa 2 du Règlement, sur les pétitions renvoyées à la commission, en vue de leur présentation ;
  2. - Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2025
  1. Examen pour avis des crédits budgétaires « Outre-mer » (M. Joseph Rivière, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).
  2. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au jeudi 30 octobre 2025, à 12 heures.
  3. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2026
  1. Communication sur l'application des lois publiées depuis plus de six mois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 (Mme Julie Laernoes et M. Thomas Lam, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/03/2026
  1. Audition de M. Franck Sander, président de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB).
Dossier législatif - Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/11/2025
  1. - Nomination de rapporteurs pour la séance de contrôle du mardi 6 janvier 2026 portant sur le thème « La défense de la filière automobile française » ;
  2. - Audition de M. Frédéric Merlin, président du groupe Société des Grands Magasins (SGM).
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/11/2025
  1. – Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'Industrie.