Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

128346 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2024
  1. Audition, conjointe, de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA), et Mme Louise d'Harcourt, responsable des affaires publiques et parlementaires de la PFA, et de M. Xavier Horent, délégué général de Mobilians, et Mme Dorothée Dayraut, directrice des affaires publiques et de la communication de Mobilians, sur la situation et les perspectives de la filière automobile.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 26/11/2024
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents (n° 448) (M. Jean Terlier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/02/2026
  1. - Création d'une mission d'information sur l'avenir des commerces de proximité ;
  2. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (n° 2440) ;
  3. - Nomination d'un rapporteur pour la séance de contrôle du 24 mars 2026 portant sur le thème « Quelle stratégie de l'État face à la dépendance française aux matériaux critiques et stratégiques ? » ;
  4. - Audition de M. Dominique Anract, président de la Confédération nationale de la boulangerie-pâtisserie française (CNBPF).
Dossier législatif - Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/11/2025
  1. Examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l'acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 1959) (M. Loïc Prud'homme, rapporteur). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 14 novembre 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion :
  2. – sur la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services (n° 2196) (M. Philippe Naillet, rapporteur) ;
  3. – sur la proposition de loi pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs (n° 2197) (M. Inaki Echaniz, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/12/2025
  1. Nomination de rapporteurs pour la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 portant sur l'application des lois promulguées depuis le début de la XVIème législature ;
  2. Audition de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achat.
Dossier législatif - Création d'un Défenseur de la laïcité et définition de ce principe
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/03/2026
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2025
  1. Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.