153186 résultats trouvés
- Question écrite n° 10586 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 28/10/2025
- maladies - Absence des décrets d'application pour la prise en charge du cancer du sein - Absence des décrets d'application pour la prise en charge du cancer du sein
- Question écrite n° 12193 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 13/01/2026
- médecine - Mouvement de grève des médecins libéraux - Mouvement de grève des médecins libéraux
- Question écrite n° 10221 de Mme Sophie-Laurence Roy
- Date de dépôt : 14/10/2025
- communes - Anomalie de compensation des communes liée à l'exonération de TFPNB - Anomalie de compensation des communes liée à l'exonération de TFPNB
- Question écrite n° 11629 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 16/12/2025
- aide aux victimes - Protection des mineurs victimes de violences sexuelles - Protection des mineurs victimes de violences sexuelles
- Question écrite n° 13524 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 10/03/2026
- santé - Double peine des patients de médecine spécialisée dans les zones sous-dotées - Double peine des patients de médecine spécialisée dans les zones sous-dotées
- Question écrite n° 13537 de Mme Anne-Sophie Ronceret
- Date de dépôt : 10/03/2026
- sécurité sociale - Difficultés d'activation de Mon espace santé pour certains assurés - Difficultés d'activation de Mon espace santé pour certains assurés
- Question écrite n° 532 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Remboursement à 100% des fauteuils roulants - Remboursement à 100% des fauteuils roulants
- Question écrite n° 8088 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Blanchisserie interhospitalière du Grand Clermont - Blanchisserie interhospitalière du Grand Clermont
- Question écrite n° 10150 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 07/10/2025
- professions de santé - Projets de décrets inacceptables sur la profession d'infirmier - Projets de décrets inacceptables sur la profession d'infirmier
- Question écrite n° 15047 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 12/05/2026
- fonction publique territoriale - Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT - Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT
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