Résultats de la recherche

152934 résultats trouvés

Amendement n° 831 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Rodwell - Après l'article 19 - Non soutenu
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 122 - GARANTIR LA GRATUITÉ TOTALE DES PARKINGS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2120
Date de dépôt : 24/11/2025
Amendement de M. Fayssat - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé)
Amendement n° 123 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
Date de dépôt : 07/05/2026
Amendement de Mme Pantel, M. Jean-Pierre Vigier et Mme Rossi - Article 6 - Adopté
Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 1985 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 09/05/2025
Amendement de M. Verny - Article 10 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2408 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 09/05/2025
Amendement de M. Bernhardt, M. Gery, Mme Rimbert, M. Ballard, M. Tonussi, M. de Lépinau, Mme Blanc, M. Rambaud, M. Boulogne, M. Lioret, Mme Joubert, M. Frappé, M. Mauvieux, M. Evrard, Mme Colombier, M. Le Bourgeois, Mme Pollet, M. Marchio, M. Limongi, M. Vos, Mme Robert-Dehault, M. Dufosset, Mme Levavasseur, M. Ménagé, Mme Lorho, M. Bigot, M. Allegret-Pilot, M. Boccaletti et M. Chenu - Article 17 - Rejeté
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2250 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 09/05/2025
Amendement de M. Verny - Article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 59 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
Date de dépôt : 07/05/2026
Amendement de M. Brugerolles, M. Monnet, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Peu, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Après l'article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 1827 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 09/05/2025
Amendement de Mme Colin-Oesterlé, Mme Vidal, M. Patrier-Leitus et M. Castellani - Article 12 - Rejeté
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 509 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Gruet, M. Hetzel, M. Juvin, M. Le Fur, M. Portier, Mme Corneloup, M. Breton et M. Ray - Article 17 - Rejeté
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 120 - GARANTIR LA GRATUITÉ TOTALE DES PARKINGS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2120
Date de dépôt : 24/11/2025
Amendement de M. Fayssat - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé)