129791 résultats trouvés
- Question écrite n° 9967 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 30/09/2025
- pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments : 400 références actuellement en rupture - Pénuries de médicaments : 400 références actuellement en rupture
- Question écrite n° 14505 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 21/04/2026
- mort et décès - Inhumation des personnes dépourvues de ressources suffisantes - Inhumation des personnes dépourvues de ressources suffisantes
- Question écrite n° 14484 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 21/04/2026
- hôtellerie et restauration - Situation du secteur de la restauration - Situation du secteur de la restauration
- Amendement n° 231 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 17/04/2026
- Amendement de Mme Youssouffa et M. Lenormand - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Question écrite n° 13435 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi n° 2169 - Inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi n° 2169
- Question écrite n° 13447 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Nécessité d'inscrire à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale la PPL 2169 - Nécessité d'inscrire à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale la PPL 2169
- Question écrite n° 13274 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 03/03/2026
- consommation - Commerce de jouet - Commerce de jouet
- Question écrite n° 13445 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Question écrite n° 14453 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 21/04/2026
- énergie et carburants - Poids des certificats d'économie d'énergie dans le prix du carburant - Poids des certificats d'économie d'énergie dans le prix du carburant
- Question écrite n° 14442 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 21/04/2026
- élevage - Multiplication des attaques de loups en Saône-et-Loire - Multiplication des attaques de loups en Saône-et-Loire
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