153201 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1611 de M. Vincent Caure
- Date de dépôt : 03/06/2026
- sécurité des biens et des personnes - Violences en marge de la finale de la ligue des champions - Violences en marge de la finale de la ligue des champions
- Question au Gouvernement n° 1614 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 03/06/2026
- police - Interventions des forces de police - Interventions des forces de police
- Question au Gouvernement n° 1621 de Mme Marie Lebec
- Date de dépôt : 03/06/2026
- politique économique - Sommet Choose France - Sommet Choose France
- Question au Gouvernement n° 1625 de M. Nicolas Turquois
- Date de dépôt : 03/06/2026
- santé - Thérapies géniques - Thérapies géniques
- Question au Gouvernement n° 1617 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 03/06/2026
- sécurité des biens et des personnes - Violences en marge de la finale de la ligue des champions - Violences en marge de la finale de la ligue des champions
- Question au Gouvernement n° 1618 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 03/06/2026
- sécurité des biens et des personnes - Élus condamnés pour violences faites aux enfants, aux femmes et intrafamiliales - Élus condamnés pour violences faites aux enfants, aux femmes et intrafamiliales
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 juin 2026
- Date de séance : 02/06/2026
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 02/06/2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 02/06/2026
- Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation, et discussion générale sur le projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (n° 2697) (M. Florent Boudié, rapporteur) ;
- Examen du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (n° 2697) (M. Florent Boudié, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/06/2026
- - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles (n° 2842) (M. Julien Brugerolles, rapporteur)
- - Examen du projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2025 (n° 2843) (M. Thibault Bazin, rapporteur général)
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