Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 258 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Équipement des louvetiers - Équipement des louvetiers
Question écrite n° 721 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; taxis - Composition des jurys d'examens - Taxis et VTC - Composition des jurys d'examens - Taxis et VTC
Question écrite n° 133 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Réaffectation des animaux sauvages des cirques vers des refuges - Réaffectation des animaux sauvages des cirques vers des refuges
Question écrite n° 657 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice - Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice
Question écrite n° 530 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Reconnaissance du handicap cognitif des personnes atteintes d'Alzheimer - Reconnaissance du handicap cognitif des personnes atteintes d'Alzheimer
Question écrite n° 567 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; prestations familiales - Versement des allocations familiales aux parents d'enfants placés - Versement des allocations familiales aux parents d'enfants placés
Question écrite n° 541 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 08/10/2024; pharmacie et médicaments - Gaspillage des médicaments lié aux dates de péremption - Gaspillage des médicaments lié aux dates de péremption
Question écrite n° 525 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Observations de l'ONU sur les ESAT - Observations de l'ONU sur les ESAT
Question écrite n° 304 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement agricole - Infirmiers et infirmières de l'enseignement technique agricole public - Infirmiers et infirmières de l'enseignement technique agricole public
Question écrite n° 254 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)