Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 664 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens
Question écrite n° 681 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Demande de mesures contre l'insécurité - Demande de mesures contre l'insécurité
Question écrite n° 338 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Situation de l'établissement public de santé mentale de Caen (EPSM) - Situation de l'établissement public de santé mentale de Caen (EPSM)
Question écrite n° 668 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie
Question écrite n° 157 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; assurance maladie maternité - Remboursement des frais médicaux hors UE - Remboursement des frais médicaux hors UE
Question écrite n° 554 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 08/10/2024; politique extérieure - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels » - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels »
Question écrite n° 153 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 08/10/2024; assurance maladie maternité - Maladie de Verneuil en ALD 30 - Maladie de Verneuil en ALD 30
Question écrite n° 603 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Suppression d'internes de médecine - Suppression d'internes de médecine
Question écrite n° 705 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité sociale - Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales - Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales
Question écrite n° 229 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 08/10/2024; déchets - Un village étouffe sous les déchets - Un village étouffe sous les déchets