Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 15243 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 19/05/2026; outre-mer - Cadre juridique pour traiter du phénomène des sargasses aux Antilles - Cadre juridique pour traiter du phénomène des sargasses aux Antilles
Question écrite n° 15179 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 19/05/2026; déchets - Gouvernance problématique de l'éco-organisme Alcome - Gouvernance problématique de l'éco-organisme Alcome
Question écrite n° 15260 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 19/05/2026; politique extérieure - Gabon : dérive autoritaire et responsabilité diplomatique française - Gabon : dérive autoritaire et responsabilité diplomatique française
Question écrite n° 10756 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 04/11/2025; patrimoine culturel - Sécurisation des établissements culturels - Sécurisation des établissements culturels
Question écrite n° 15235 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 19/05/2026; Mutualité sociale agricole - Moyens de la MSA face au vieillissement - Moyens de la MSA face au vieillissement
Question écrite n° 8839 de M. Arnaud Saint-Martin: Date de dépôt : 22/07/2025; numérique - Centre de données à Fouju - Centre de données à Fouju
Question écrite n° 10954 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 18/11/2025; agriculture - Le soutien à la filière avicole pour son développement à l'échelle nationale - Le soutien à la filière avicole pour son développement à l'échelle nationale
Question écrite n° 9580 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 09/09/2025; cours d'eau, étangs et lacs - Situation préoccupante des moulins à eau dans le département de la Nièvre - Situation préoccupante des moulins à eau dans le département de la Nièvre
Question écrite n° 15294 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 19/05/2026; transports ferroviaires - Accès gratuit aux sanitaires pour les voyageurs dans les gares SNCF - Accès gratuit aux sanitaires pour les voyageurs dans les gares SNCF
Question écrite n° 15204 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 19/05/2026; établissements de santé - L'hôpital public est-il prêt à faire face à une nouvelle pandémie ? - L'hôpital public est-il prêt à faire face à une nouvelle pandémie ?