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- Question écrite n° 15534 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 02/06/2026
- assurance maladie maternité - Prise en charge des capteurs de glucose en continu - Prise en charge des capteurs de glucose en continu
- Question écrite n° 15637 de M. Jean-Louis Roumégas
- Date de dépôt : 02/06/2026
- mer et littoral - Transparence sur le coût de l'UNOC-3 - Transparence sur le coût de l'UNOC-3
- N° 2859 tome II - Rapport d'enquête de Mme Joëlle Mélin lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de dépôt : 02/06/2026
- Voir le dossier (Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale)
- Question écrite n° 15589 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 02/06/2026
- entreprises - Impacts des obligations de facturation électronique sur les petites entreprises - Impacts des obligations de facturation électronique sur les petites entreprises
- Question écrite n° 15683 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 02/06/2026
- professions et activités sociales - Mobilisation des salariés des Ehpad de Vivalto Vie - Mobilisation des salariés des Ehpad de Vivalto Vie
- Question écrite n° 15546 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 02/06/2026
- commerce et artisanat - Réforme de la facturation pour les commerçants ambulants - Réforme de la facturation pour les commerçants ambulants
- Question écrite n° 15625 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 02/06/2026
- logement - Lutte contre les réseaux de corruption les manquements dans le logement social - Lutte contre les réseaux de corruption les manquements dans le logement social
- Question écrite n° 15591 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 02/06/2026
- entreprises - Situation du secteur des entreprises de propreté - Situation du secteur des entreprises de propreté
- Question écrite n° 15536 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 02/06/2026
- audiovisuel et communication - Menace sur le pluralisme culturel - Menace sur le pluralisme culturel
- Question écrite n° 15529 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 02/06/2026
- assurance maladie maternité - Autisme-Transports - Autisme-Transports
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