Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153185 résultats trouvés

Question écrite n° 15312 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 26/05/2026; alcools et boissons alcoolisées - Conséquences économiques des tensions géopolitiques sur la filière brassicole - Conséquences économiques des tensions géopolitiques sur la filière brassicole
Question écrite n° 15418 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 26/05/2026; impôts et taxes - Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages - Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages
Question écrite n° 14749 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 28/04/2026; recherche et innovation - Fuite des cerveaux en France - Fuite des cerveaux en France
Question écrite n° 15374 de Mme Véronique Ludmann: Date de dépôt : 26/05/2026; enfants - Jonction entre temps scolaire et temps périscolaire - Jonction entre temps scolaire et temps périscolaire
Question écrite n° 14130 de Mme Céline Thiébault-Martinez: Date de dépôt : 07/04/2026; ordre public - Dissolution du collectif Némésis - Dissolution du collectif Némésis
Question écrite n° 15352 de M. Jérôme End: Date de dépôt : 26/05/2026; dépendance - Exonérer d'impôt les revenus locatifs finançant les places en Ehpad - Exonérer d'impôt les revenus locatifs finançant les places en Ehpad
Amendement n° 111 - PROTÉGER LES ENFANTS ET LUTTER CONTRE LES VIOLENCES EN MILIEU SCOLAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2835: Date de dépôt : 29/05/2026; Amendement de Mme Spillebout - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire)
Texte adopté n° 292 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logement: Texte adopté en séance publique; Voir le dossier (Pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logement)
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Burundi: Date de réunion : 25/02/2025
Amendement n° 98 - PROTÉGER LES ENFANTS ET LUTTER CONTRE LES VIOLENCES EN MILIEU SCOLAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2835: Date de dépôt : 29/05/2026; Amendement de Mme Hamelet, M. Allisio, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Ballard, Mme Bamana, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bigot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Bernhardt, M. Weber, M. Vos, M. Villedieu, M. Chenu, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fleurian, M. de Lépinau, Mme Dellong Meng, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. Dufosset, M. Dussausaye, M. Dutremble, M. Evrard, M. Falcon, M. Florquin, M. Fouquart, M. Frappé, M. Gabarron, Mme Galzy, M. Gery, M. Giletti, M. Gillet, M. Christian Girard, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, Mme Griseti, M. Guibert, M. Guiniot, M. Guitton, M. Houssin, M. Humbert, M. Jacobelli, M. Jenft, M. Jolly, Mme Joncour, M. Jordan, Mme Josserand, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Limongi, M. Lioret, Mme Loir, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, M. Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Martinez, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, M. Renault, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Roy, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, Mme Sicard, M. Emmanuel Taché, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tesson, M. Tivoli, M. Tomatis, M. Tonussi, M. Tribuiani, M. Chaumeil, M. Casterman et M. Buisson - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire)