153186 résultats trouvés
- Question écrite n° 15610 de M. Vincent Caure
- Date de dépôt : 02/06/2026
- Français de l'étranger - Circulation des animaux de compagnie dans l'UE post-Brexit - Circulation des animaux de compagnie dans l'UE post-Brexit
- Question écrite n° 15677 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 02/06/2026
- professions de santé - Extension du CTI Ségur aux AMP faisant fonction d'aide-soignant - Extension du CTI Ségur aux AMP faisant fonction d'aide-soignant
- Question écrite n° 13114 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 24/02/2026
- enfants - Réforme des micro-crèches et décret du 1er avril 2025 - Réforme des micro-crèches et décret du 1er avril 2025
- Question écrite n° 12845 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 10/02/2026
- retraites : généralités - Portée réelle de la majoration retraite aux sapeurs-pompiers volontaires - Portée réelle de la majoration retraite aux sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 15514 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 02/06/2026
- agriculture - Crise économique qui frappe la filière betteravière en 2026 - Crise économique qui frappe la filière betteravière en 2026
- Question écrite n° 15515 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 02/06/2026
- agriculture - Dépendance aux importations d'engrais azotés - Dépendance aux importations d'engrais azotés
- Question écrite n° 15553 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 02/06/2026
- déchets - Réglementation contre les dépôts sauvages de déchets - Réglementation contre les dépôts sauvages de déchets
- Question écrite n° 13761 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 24/03/2026
- institutions sociales et médico sociales - Impact du décret de 2025 sur l'avenir des micro-crèches et leur maintien - Impact du décret de 2025 sur l'avenir des micro-crèches et leur maintien
- Question écrite n° 11883 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 23/12/2025
- collectivités territoriales - Marges anormalement élevées des délégataires de services publics locaux - Marges anormalement élevées des délégataires de services publics locaux
- Question orale sans débat n° 642 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 17/03/2026
- commerce extérieur - Taxe "petits colis" - Taxe "petits colis"
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