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- Question écrite n° 13391 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 10/03/2026
- chasse et pêche - Quotas de maquereaux pour la pêche amateure face à la pêche industrielle - Quotas de maquereaux pour la pêche amateure face à la pêche industrielle
- Question écrite n° 15663 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 02/06/2026
- pharmacie et médicaments - Difficultés d'accès à certains traitements recommandés pour les TSPT - Difficultés d'accès à certains traitements recommandés pour les TSPT
- Question écrite n° 10518 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 28/10/2025
- chasse et pêche - Déclaration obligatoire des captures pour les pêcheurs de loisirs en mer - Déclaration obligatoire des captures pour les pêcheurs de loisirs en mer
- Question écrite n° 10741 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 04/11/2025
- maladies - Hausse inquiétante des cancers du sein chez les jeunes femmes - Hausse inquiétante des cancers du sein chez les jeunes femmes
- Question écrite n° 13177 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 24/02/2026
- politique extérieure - Situation alarmante des populations kurdes en Syrie - Situation alarmante des populations kurdes en Syrie
- Question écrite n° 10906 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 11/11/2025
- politique extérieure - Embargo sur les armes et paix au Soudan - Embargo sur les armes et paix au Soudan
- Question écrite n° 9467 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 02/09/2025
- collectivités territoriales - Baisse de la dotation de l'État pour les communes - Baisse de la dotation de l'État pour les communes
- Question écrite n° 13826 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 24/03/2026
- transports aériens - Révision du règlement (CE) n°261/2004 sur les droits des passagers aériens - Révision du règlement (CE) n°261/2004 sur les droits des passagers aériens
- Question écrite n° 13717 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 24/03/2026
- chasse et pêche - Mise en place de quotas de maquereaux pour les pêcheurs amateurs - Mise en place de quotas de maquereaux pour les pêcheurs amateurs
- Question écrite n° 15605 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 02/06/2026
- fonctionnaires et agents publics - Déprécarisation des assistantes maternelles des collectivités locales - Déprécarisation des assistantes maternelles des collectivités locales
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