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- Question écrite n° 15567 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 02/06/2026
- énergie et carburants - Pompes à chaleur et bruits de voisinage - Pompes à chaleur et bruits de voisinage
- Question écrite n° 14201 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Augmentation du prix du carburant pour la filière conchylicole - Augmentation du prix du carburant pour la filière conchylicole
- Question écrite n° 13286 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 03/03/2026
- enfants - Difficultés engendrées par le nouveau décret encadrant les micro-crèches - Difficultés engendrées par le nouveau décret encadrant les micro-crèches
- Question écrite n° 15585 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 02/06/2026
- enseignement supérieur - Recouvrement des indus de bourses pour assiduité - Recouvrement des indus de bourses pour assiduité
- Question écrite n° 8436 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 08/07/2025
- professions et activités sociales - La situation préoccupante des professionnels du secteur social et médico-social - La situation préoccupante des professionnels du secteur social et médico-social
- Question écrite n° 15627 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 02/06/2026
- logement - Rénovation énergétique des hébergements pour aînés gérés par des associations - Rénovation énergétique des hébergements pour aînés gérés par des associations
- Question écrite n° 11077 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 18/11/2025
- urbanisme - Étude géotechnique liée au retrait-gonflement des sols argileux - Étude géotechnique liée au retrait-gonflement des sols argileux
- Question écrite n° 15667 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 02/06/2026
- police - Réserve de la police municipale - Réserve de la police municipale
- Question écrite n° 15697 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 02/06/2026
- santé - Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale - Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale
- Question écrite n° 15699 de Mme Julie Lechanteux
- Date de dépôt : 02/06/2026
- sécurité des biens et des personnes - Quels moyens pour faire face aux risques en mer ? - Quels moyens pour faire face aux risques en mer ?
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