Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153189 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 697 de Mme Catherine Hervieu: Date de dépôt : 21/04/2026; enseignement - Carte scolaire pour la rentrée 2026 en Côte-d'Or - Carte scolaire pour la rentrée 2026 en Côte-d'Or
Compte rendu de réunion n° 3 - France-Haïti: Date de réunion : 22/05/2025
Question orale sans débat n° 720 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 21/04/2026; transports ferroviaires - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42 - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42
Question écrite n° 15597 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 02/06/2026; étrangers - Plateforme ANEF : l'État doit agir au plus vite ! - Plateforme ANEF : l'État doit agir au plus vite !
Dossier législatif - Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises
Question orale sans débat n° 677 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 31/03/2026; établissements de santé - Situation dégradée des services d'urgences des Hospices civils de Lyon - Situation dégradée des services d'urgences des Hospices civils de Lyon
Question écrite n° 10113 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 07/10/2025; maladies - Virus West Nile en Haute-Garonne - Virus West Nile en Haute-Garonne
Question orale sans débat n° 692 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 21/04/2026; transports ferroviaires - Réévaluation du projet de LGV Bordeaux - Dax - Réévaluation du projet de LGV Bordeaux - Dax
Question orale sans débat n° 709 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 21/04/2026; aide aux victimes - Accompagnement psychologique des victimes de violences sexistes et sexuelles - Accompagnement psychologique des victimes de violences sexistes et sexuelles
Question écrite n° 12866 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 10/02/2026; transports ferroviaires - Dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Aurillac-Paris - Dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Aurillac-Paris