138253 résultats trouvés
- Question écrite n° 11732 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 16/12/2025
- examens, concours et diplômes - Non-recours aux candidats du CRPE inscrits sur liste complémentaire - Non-recours aux candidats du CRPE inscrits sur liste complémentaire
- Question écrite n° 13744 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 24/03/2026
- enseignement privé - Situation des maîtres délégués exerçant dans les établissements privés - Situation des maîtres délégués exerçant dans les établissements privés
- Question écrite n° 13764 de M. Lionel Duparay
- Date de dépôt : 24/03/2026
- justice - Délai de paiement - Délai de paiement
- Question écrite n° 9853 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 23/09/2025
- religions et cultes - Augmentation préoccupante des actes antichrétiens - Augmentation préoccupante des actes antichrétiens
- Question écrite n° 15497 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 26/05/2026
- sécurité routière - Sécurité routière en zone de montagne - Sécurité routière en zone de montagne
- Amendement n° 1188 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765
- Date de dépôt : 15/05/2026
- Amendement de Mme Buffet - Après l'article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Amendement n° 1997 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765
- Date de dépôt : 15/05/2026
- Amendement de M. Jean-René Cazeneuve - Après l'article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Question écrite n° 12144 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 13/01/2026
- collectivités territoriales - Maintien compétence de l'AODE au sein du bloc communal - Maintien compétence de l'AODE au sein du bloc communal
- Question écrite n° 15345 de Mme Dieynaba Diop
- Date de dépôt : 26/05/2026
- communes - Conséquences de la baisse de la DGF pour les communes - Conséquences de la baisse de la DGF pour les communes
- Question écrite n° 15473 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 26/05/2026
- retraites : généralités - Application de l'article R815-25 du code de la sécurité sociale - Application de l'article R815-25 du code de la sécurité sociale
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