Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153201 résultats trouvés

Question écrite n° 14442 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 21/04/2026; élevage - Multiplication des attaques de loups en Saône-et-Loire - Multiplication des attaques de loups en Saône-et-Loire
Question écrite n° 15426 de M. Julien Brugerolles: Date de dépôt : 26/05/2026; logement : aides et prêts - Périmètre géographique d'intervention des accompagnateurs Rénov' - Périmètre géographique d'intervention des accompagnateurs Rénov'
Question écrite n° 15604 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 02/06/2026; fonction publique territoriale - Indemnités kilométriques des agents publics territoriaux - Indemnités kilométriques des agents publics territoriaux
Question écrite n° 11097 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 25/11/2025; associations et fondations - Reconnaissance d'un cadre conventionnel pour l'ANMSM - Reconnaissance d'un cadre conventionnel pour l'ANMSM
Question orale sans débat n° 788 de Mme Fatiha Keloua Hachi: Date de dépôt : 09/06/2026; étrangers - Quelles solutions aux délais de traitement des titres de séjour ? - Quelles solutions aux délais de traitement des titres de séjour ?
Question écrite n° 3450 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 28/01/2025; eau et assainissement - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM) - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM)
Question écrite n° 15875 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 09/06/2026; sécurité des biens et des personnes - SIS : garantir les moyens nécessaires à la sécurité civile - SIS : garantir les moyens nécessaires à la sécurité civile
Question écrite n° 14177 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 07/04/2026; services à la personne - Revalorisation des aides à domicile : jusqu'à quand l'État se défaussera-t-il ? - Revalorisation des aides à domicile : jusqu'à quand l'État se défaussera-t-il ?
Question orale sans débat n° 733 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 05/05/2026; agriculture - Concurrence déloyale à l'égard de la filière de la tomate française - Concurrence déloyale à l'égard de la filière de la tomate française
Amendement n° 59 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2694: Date de dépôt : 05/06/2026; Amendement de Mme Lejeune, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025)