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- Amendement n° 56 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de M. Courbon - Après l'article 10 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 183 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 08/05/2026
- Amendement de M. Duparay, rapporteur - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 654 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - Nouvelle Lecture - n° 2773
- Date de dépôt : 04/06/2026
- Amendement de Mme Vidal, Mme Missoffe, M. Huyghe, Mme Liliana Tanguy et M. Rodwell - TITRE - Retiré
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire dans le Pas-de-Calais
- Question au Gouvernement n° 1485 de M. Michel Barnier
- Date de dépôt : 30/04/2026
- politique extérieure - Influence française à Bruxelles - Influence française à Bruxelles
- Question au Gouvernement n° 1487 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 30/04/2026
- lieux de privation de liberté - Mouvement des agents pénitentiaires - Mouvement des agents pénitentiaires
- Question au Gouvernement n° 1470 de M. Édouard Jordan
- Date de dépôt : 29/04/2026
- énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
- Question écrite n° 15672 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 02/06/2026
- postes - Dégradation de la présence postale - Dégradation de la présence postale
- Question au Gouvernement n° 1493 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 30/04/2026
- catastrophes naturelles - Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
- Question au Gouvernement n° 1492 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 30/04/2026
- agriculture - Usage du cuivre dans la viticulture - Usage du cuivre dans la viticulture
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