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Question écrite n° 1091 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 22/10/2024
assurances - Indemnisations des cultures viticoles face au risque incendie - Indemnisations des cultures viticoles face au risque incendie
Question écrite n° 1346 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
santé - Lutte contre la prolifération des punaises de lit - Lutte contre la prolifération des punaises de lit
Question écrite n° 1293 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 22/10/2024
personnes handicapées - Reconnaissance du statut handicapé pour les personnes schizophrènes - Reconnaissance du statut handicapé pour les personnes schizophrènes
Question écrite n° 1292 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
personnes handicapées - Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion - Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
Question écrite n° 1183 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Gendarmerie nationale » - Décret portant annulation de crédits du programme « Gendarmerie nationale »
Question écrite n° 1260 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Santé mentale des Français : cartographie, hiérarchisation et traitement - Santé mentale des Français : cartographie, hiérarchisation et traitement
Question écrite n° 1256 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC - Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC
Question écrite n° 1216 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
impôts locaux - Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers - Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers
Question écrite n° 1297 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 22/10/2024
pharmacie et médicaments - Face aux déserts pharmaceutiques ruraux, il faut agir concrètement ! - Face aux déserts pharmaceutiques ruraux, il faut agir concrètement !
Question écrite n° 1337 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 22/10/2024
retraites : généralités - Retraites des conjoints collaborateurs - Retraites des conjoints collaborateurs