153454 résultats trouvés
- Question écrite n° 3447 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 28/01/2025
- dépendance - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD
- Question écrite n° 14356 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 14/04/2026
- santé - Accès aux soins auditifs et déserts médicaux - Accès aux soins auditifs et déserts médicaux
- Question écrite n° 15938 de Mme Sabine Gervais
- Date de dépôt : 16/06/2026
- énergie et carburants - Autorités organisatrices d'un réseau de distribution d'énergie ou de gaz - Autorités organisatrices d'un réseau de distribution d'énergie ou de gaz
- Question écrite n° 13480 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 10/03/2026
- maladies - Accès aux soins pour les femmes atteintes d'endométriose en zone sous dotée - Accès aux soins pour les femmes atteintes d'endométriose en zone sous dotée
- Question écrite n° 1449 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle pharmaceutique - Réforme du 3e cycle pharmaceutique
- Question écrite n° 16061 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 16/06/2026
- retraites : généralités - Dysfonctionnements de la Cipav - Dysfonctionnements de la Cipav
- Question écrite n° 13465 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 10/03/2026
- impôts locaux - Dysfonctionnements liés à la réforme de la taxe d'aménagement - Dysfonctionnements liés à la réforme de la taxe d'aménagement
- Question écrite n° 15955 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enseignement secondaire - Absence d'enseignement et de professeur au collège en Haute-Marne - Absence d'enseignement et de professeur au collège en Haute-Marne
- Question écrite n° 15912 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 16/06/2026
- assurances - Renouvellement automatique des assurances - Renouvellement automatique des assurances
- Question écrite n° 13750 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 24/03/2026
- femmes - Retard d'application visant à lutter contre la précarité menstruelle - Retard d'application visant à lutter contre la précarité menstruelle
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