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Amendement n° 2 - RÉDUIRE LES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX CONTAMINATIONS AU CADMIUM DANS L’ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2839: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de Mme Buffet, Mme Brulebois et Mme Le Peih - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation)
Amendement n° 1 - RÉDUIRE LES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX CONTAMINATIONS AU CADMIUM DANS L’ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2839: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de Mme Buffet, Mme Brulebois et Mme Le Peih - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation)
Amendement n° 5 - RÉDUIRE LES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX CONTAMINATIONS AU CADMIUM DANS L’ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2839: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de Mme Le Peih - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation)
Amendement n° 9 - RÉDUIRE LES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX CONTAMINATIONS AU CADMIUM DANS L’ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2839: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de Mme Minard, M. Ray, Mme Blin, Mme Bazin-Malgras, M. Liger, M. Cordier, Mme Rey-Rinchet, Mme Sylvie Bonnet, Mme Dalloz, M. End, Mme Corneloup et M. Bourgeaux - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation)
Amendement n° 4 - RÉDUIRE LES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX CONTAMINATIONS AU CADMIUM DANS L’ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2839: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de Mme Le Peih - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation)
Amendement n° 6 - RÉDUIRE LES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX CONTAMINATIONS AU CADMIUM DANS L’ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2839: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de Mme Rey-Rinchet, Mme Minard et Mme Corneloup - Article UNIQUE - Retiré; Voir le dossier (Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation)
Amendement n° 1 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2707: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de Mme Runel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié et M. Simion - Article 3 - Retiré; Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
N° 2851 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental: Date de dépôt : 28/05/2026; Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental)
Amendement n° 3 - MESURES DE JUSTICE EN FAVEUR DE LA REVALORISATION DES PENSIONS DE RETRAITES AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2842: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de M. Peytavie, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 3 - Adopté; Voir le dossier (Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles)
Amendement n° 1 - MESURES DE JUSTICE EN FAVEUR DE LA REVALORISATION DES PENSIONS DE RETRAITES AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2842: Date de dépôt : 28/05/2026; Amendement de M. Peytavie, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 4 - Adopté; Voir le dossier (Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles)