153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 16428 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 30/06/2026
- famille - Modalités facturation services scolaires et périscolaires en garde alternée - Modalités facturation services scolaires et périscolaires en garde alternée
- Question écrite n° 1238 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 22/10/2024
- lieux de privation de liberté - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique
- Question écrite n° 15649 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 02/06/2026
- outre-mer - Crise économique en Nouvelle-Calédonie - Crise économique en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 16358 de M. Marc Pena
- Date de dépôt : 30/06/2026
- archives et bibliothèques - Conditions d'accès aux archives pénales conservées aux archives départementales - Conditions d'accès aux archives pénales conservées aux archives départementales
- Question écrite n° 11523 de M. Julien Gabarron
- Date de dépôt : 09/12/2025
- lieux de privation de liberté - Protection et anonymat des surveillants pénitentiaires - Protection et anonymat des surveillants pénitentiaires
- Question écrite n° 16487 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 30/06/2026
- outre-mer - Autonomie fonctionnelle de la direction régionale des douanes de Guadeloupe - Autonomie fonctionnelle de la direction régionale des douanes de Guadeloupe
- Question écrite n° 16523 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 30/06/2026
- professions de santé - Médecine vasculaire : alerte sur la pénurie et la dévalorisation des actes - Médecine vasculaire : alerte sur la pénurie et la dévalorisation des actes
- Question écrite n° 10992 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 18/11/2025
- enseignement - Enjeu de souveraineté numérique au sein du ministère de l'éducation nationale - Enjeu de souveraineté numérique au sein du ministère de l'éducation nationale
- Question écrite n° 16522 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 30/06/2026
- professions de santé - Libérer du temps médical - Libérer du temps médical
- Question écrite n° 14257 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement - Nécessité de repenser la carte scolaire en milieu rural - Nécessité de repenser la carte scolaire en milieu rural
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