153186 résultats trouvés
- Question écrite n° 12979 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 17/02/2026
- outre-mer - Inégalités territoriales en matière de fret maritime - Inégalités territoriales en matière de fret maritime
- Question écrite n° 13758 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 24/03/2026
- industrie - Compensation des coûts indirects carbone - Verrerie - Compensation des coûts indirects carbone - Verrerie
- Question écrite n° 13845 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 31/03/2026
- aide aux victimes - Financement de l'UMJP du Gers - Financement de l'UMJP du Gers
- Question écrite n° 16621 de Mme Shéhérazade Bentorki
- Date de dépôt : 07/07/2026
- communes - Baisse du Fonds vert et ses conséquences sur les communes - Baisse du Fonds vert et ses conséquences sur les communes
- Question écrite n° 10929 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 11/11/2025
- santé - Dépistage du cancer du sein dans les Pyrénées-Orientales - Dépistage du cancer du sein dans les Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 16649 de M. Aly Diouara
- Date de dépôt : 07/07/2026
- enseignement - Situation urgente des AESH et déploiement des PAS en Seine-Saint-Denis - Situation urgente des AESH et déploiement des PAS en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 15193 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 19/05/2026
- énergie et carburants - Carburants : le gouvernement va-t-il enfin alléger la fiscalité ? - Carburants : le gouvernement va-t-il enfin alléger la fiscalité ?
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Emmanuel Levacher, président du GICAT, Pierre Éric Pommellet, président du GICAN, et Philippe Duhamel, président du Comité défense CIDEF/GIFAS, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).
- Question écrite n° 16764 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sang et organes humains - Faire de la collecte de plasma la grande cause nationale en 2027 - Faire de la collecte de plasma la grande cause nationale en 2027
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