153186 résultats trouvés
- Question écrite n° 16685 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 07/07/2026
- fonctionnaires et agents publics - Personnels de l'éducation nationale confrontés à des situations de harcèlement - Personnels de l'éducation nationale confrontés à des situations de harcèlement
- Question écrite n° 16661 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 07/07/2026
- enseignement supérieur - Paiement des vacations et prévention des dysfonctionnements - Paiement des vacations et prévention des dysfonctionnements
- Question écrite n° 16788 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sports - Apprentissage de la natation : lutter contre les inégalités territoriales - Apprentissage de la natation : lutter contre les inégalités territoriales
- Question écrite n° 16789 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sports - Candidature française à l'organisation d'une grande compétition de football - Candidature française à l'organisation d'une grande compétition de football
- Question écrite n° 6731 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 20/05/2025
- cycles et motocycles - Encadrement des activités en trottinette électrique tout terrain - Encadrement des activités en trottinette électrique tout terrain
- Question écrite n° 16691 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 07/07/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Absence de la certification « guide-conférencier » sur la plateforme VAE France - Absence de la certification « guide-conférencier » sur la plateforme VAE France
- Question écrite n° 5373 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 25/03/2025
- maladies - Prise en charge de l'épidémie de glaucome - Prise en charge de l'épidémie de glaucome
- Question écrite n° 16785 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sécurité routière - Évolution des systèmes d'aide à la conduite - Évolution des systèmes d'aide à la conduite
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, du conseil supérieur de la fonction militaire, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Ollagnier, directeur général des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
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