153186 résultats trouvés
- Question écrite n° 8893 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 22/07/2025
- professions de santé - Mise en place des assistants en pratiques avancées chez les chirurgiens-dentiste - Mise en place des assistants en pratiques avancées chez les chirurgiens-dentiste
- Question écrite n° 16783 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sécurité routière - Clarifier les règles et les sanctions lors d'accidents d'EDPM - Clarifier les règles et les sanctions lors d'accidents d'EDPM
- Question écrite n° 16774 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 07/07/2026
- santé - Surveillance de la qualité des eaux des piscines accueillant du public - Surveillance de la qualité des eaux des piscines accueillant du public
- Question écrite n° 16725 de M. Thierry Perez
- Date de dépôt : 07/07/2026
- ordre public - Responsabilité parentale face à la présence nocturne de mineurs - Responsabilité parentale face à la présence nocturne de mineurs
- Question écrite n° 2120 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 19/11/2024
- maladies - Disparition des cancers HPV - Disparition des cancers HPV
- Question écrite n° 16743 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 07/07/2026
- politique extérieure - Situation des droits humains en Tanzanie - Situation des droits humains en Tanzanie
- Question écrite n° 16760 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 07/07/2026
- retraites : généralités - Effets du cumul emploi-retraite sur la reprise d'activité des retraités - Effets du cumul emploi-retraite sur la reprise d'activité des retraités
- Question écrite n° 16748 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 07/07/2026
- prestations familiales - Prestations sociales pour les parents en garde alternée effective - Prestations sociales pour les parents en garde alternée effective
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Fabien Mandon, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/04/2026
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de la loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
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