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- Question écrite n° 1775 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 05/11/2024
- santé - Reconnaissance des psychologues - Reconnaissance des psychologues
- Question écrite n° 16718 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 07/07/2026
- mer et littoral - Effets néfastes des éoliennes en mer. - Effets néfastes des éoliennes en mer.
- Question écrite n° 16769 de Mme Catherine Dellong Meng
- Date de dépôt : 07/07/2026
- santé - Désert médical - Désert médical
- Question écrite n° 16007 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 16/06/2026
- institutions sociales et médico sociales - Financement et coopération interministérielle des CPCA - Financement et coopération interministérielle des CPCA
- Question écrite n° 11201 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 25/11/2025
- prestations familiales - Réforme du complément de libre choix du mode de garde (CMG) - Réforme du complément de libre choix du mode de garde (CMG)
- Question écrite n° 16657 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 07/07/2026
- enseignement supérieur - Accès à l'enseignement supérieur des étudiants étrangers extracommunautaires - Accès à l'enseignement supérieur des étudiants étrangers extracommunautaires
- Question écrite n° 13890 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 31/03/2026
- énergie et carburants - Nouveau choc pétrolier - Nouveau choc pétrolier
- Question écrite n° 16619 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 07/07/2026
- collectivités territoriales - Moyens des collectivités face aux conséquences du dérèglement climatique - Moyens des collectivités face aux conséquences du dérèglement climatique
- Question écrite n° 12021 de M. Henri Alfandari
- Date de dépôt : 23/12/2025
- prestations familiales - Complément de libre choix du mode de garde - Complément de libre choix du mode de garde
- Question écrite n° 13892 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 31/03/2026
- énergie et carburants - Sécuriser les relations dans le secteur de l'électricité - Sécuriser les relations dans le secteur de l'électricité
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