152934 résultats trouvés
- Question écrite n° 6731 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 20/05/2025
- cycles et motocycles - Encadrement des activités en trottinette électrique tout terrain - Encadrement des activités en trottinette électrique tout terrain
- Question écrite n° 16691 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 07/07/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Absence de la certification « guide-conférencier » sur la plateforme VAE France - Absence de la certification « guide-conférencier » sur la plateforme VAE France
- Question écrite n° 5373 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 25/03/2025
- maladies - Prise en charge de l'épidémie de glaucome - Prise en charge de l'épidémie de glaucome
- Question écrite n° 16785 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sécurité routière - Évolution des systèmes d'aide à la conduite - Évolution des systèmes d'aide à la conduite
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, du conseil supérieur de la fonction militaire, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Ollagnier, directeur général des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Question écrite n° 8893 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 22/07/2025
- professions de santé - Mise en place des assistants en pratiques avancées chez les chirurgiens-dentiste - Mise en place des assistants en pratiques avancées chez les chirurgiens-dentiste
- Question écrite n° 16783 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sécurité routière - Clarifier les règles et les sanctions lors d'accidents d'EDPM - Clarifier les règles et les sanctions lors d'accidents d'EDPM
- Question écrite n° 16774 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 07/07/2026
- santé - Surveillance de la qualité des eaux des piscines accueillant du public - Surveillance de la qualité des eaux des piscines accueillant du public
- Question écrite n° 16725 de M. Thierry Perez
- Date de dépôt : 07/07/2026
- ordre public - Responsabilité parentale face à la présence nocturne de mineurs - Responsabilité parentale face à la présence nocturne de mineurs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats