153186 résultats trouvés
- Question écrite n° 16801 de M. Romain Tonussi
- Date de dépôt : 07/07/2026
- urbanisme - Difficultés majeures pour les petites communes dans l'application de la loi SRU - Difficultés majeures pour les petites communes dans l'application de la loi SRU
- Question écrite n° 16669 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 07/07/2026
- établissements de santé - Pénurie de neurologues dans le Gers - Pénurie de neurologues dans le Gers
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/04/2026
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Question écrite n° 8776 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 22/07/2025
- enfants - Lutte contre les violences faites aux enfants dans le cadre familial - Lutte contre les violences faites aux enfants dans le cadre familial
- Question écrite n° 16776 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 07/07/2026
- sécurité des biens et des personnes - Agir sur le débroussaillage pour assurer la sécurité des personnes et des biens - Agir sur le débroussaillage pour assurer la sécurité des personnes et des biens
- Question écrite n° 16684 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 07/07/2026
- fonctionnaires et agents publics - Mise en oeuvre des ruptures conventionnelles dans la fonction publique - Mise en oeuvre des ruptures conventionnelles dans la fonction publique
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils du ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Question écrite n° 16717 de M. Carlos Martens Bilongo
- Date de dépôt : 07/07/2026
- médecine - Pénurie de gynécologues médicaux - Pénurie de gynécologues médicaux
- Question écrite n° 9591 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 09/09/2025
- enfants - Référentiel national de la qualité d'accueil du jeune enfant - Référentiel national de la qualité d'accueil du jeune enfant
- Question écrite n° 16738 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 07/07/2026
- pharmacie et médicaments - Conditions d'administration des perfusions de Xylocaïne - Conditions d'administration des perfusions de Xylocaïne
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