152937 résultats trouvés
- Question écrite n° 16756 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 07/07/2026
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Conséquences du décret du 21 juin 2022 sur l'ASCAA des anciens ouvriers d'État - Conséquences du décret du 21 juin 2022 sur l'ASCAA des anciens ouvriers d'État
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pailloux, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/04/2026
- Discussion générale puis examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Question écrite n° 16688 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 07/07/2026
- fonctionnaires et agents publics - Rupture conventionnelle dans la fonction publique de l'État - Rupture conventionnelle dans la fonction publique de l'État
- Question écrite n° 8773 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 22/07/2025
- énergie et carburants - Tarif de rachat de l'électricité produite en toiture - Tarif de rachat de l'électricité produite en toiture
- Question écrite n° 7422 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 10/06/2025
- prestations familiales - Disparités d'accès à l'allocation pour les tiers sous tutelle - Disparités d'accès à l'allocation pour les tiers sous tutelle
- Question écrite n° 16708 de M. Thierry Perez
- Date de dépôt : 07/07/2026
- justice - Mesures de sûreté après une déclaration d'irresponsabilité pénale - Mesures de sûreté après une déclaration d'irresponsabilité pénale
- Question écrite n° 16675 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 07/07/2026
- examens, concours et diplômes - Permis à 17 ans, le gouvernement n'anticipe rien et la jeunesse trinque ! - Permis à 17 ans, le gouvernement n'anticipe rien et la jeunesse trinque !
- Question écrite n° 3320 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 21/01/2025
- maladies - Cancer de la prostate - prévention - Cancer de la prostate - prévention
- Question écrite n° 16680 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 07/07/2026
- fonction publique territoriale - Fonction publique territoriale et évolution du SMIC - Fonction publique territoriale et évolution du SMIC
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