152936 résultats trouvés
- Question écrite n° 16730 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 07/07/2026
- personnes handicapées - Conséquences de la réforme de prise en charge intégrale des fauteuils roulants - Conséquences de la réforme de prise en charge intégrale des fauteuils roulants
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Roche, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).
- Question écrite n° 16658 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 07/07/2026
- enseignement supérieur - Accès et utilisation par les établissements des données des candidats Parcoursup - Accès et utilisation par les établissements des données des candidats Parcoursup
- Question écrite n° 8521 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 15/07/2025
- énergie et carburants - Monopole des entreprises locales de distribution (ELD) - Monopole des entreprises locales de distribution (ELD)
- Question écrite n° 16678 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 07/07/2026
- fonction publique de l'État - Mutations enseignantes : un système à bout de souffle qui brise des familles - Mutations enseignantes : un système à bout de souffle qui brise des familles
- Question écrite n° 16791 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 07/07/2026
- télécommunications - Extinction de la 2G et risques pour les ascenseurs et les alarmes - Extinction de la 2G et risques pour les ascenseurs et les alarmes
- Question écrite n° 2370 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 26/11/2024
- santé - Prise en charge et niveau du capacitaire de la santé mentale en zone rurale - Prise en charge et niveau du capacitaire de la santé mentale en zone rurale
- Question écrite n° 16728 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 07/07/2026
- pauvreté - Explosion de la pauvreté - Explosion de la pauvreté
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/04/2026
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Question écrite n° 16740 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 07/07/2026
- politique extérieure - Persécutions des chrétiens au Nigéria - Persécutions des chrétiens au Nigéria
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