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Amendement n° 90 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 08/07/2026
Amendement de Mme Sylvie Bonnet, M. Bazin, M. Cordier, M. Ceccoli, M. Liégeon et M. Hetzel - Article 7 - Tombé
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Amendement n° 232 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 09/07/2026
Amendement de M. Tryzna, M. Le Fur, M. Duparay et M. Jean-Pierre Vigier - Article 7 - Tombé
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Amendement n° 577 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 10/07/2026
Amendement de M. Croizier - Article 7 - Tombé
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Amendement n° 113 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 08/07/2026
Amendement de Mme Corneloup, Mme Martin (Alpes-Maritimes), M. Boucard et Mme Minard - Article 7 - Tombé
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Amendement n° 465 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 10/07/2026
Amendement de Mme Bazin-Malgras - Article 7 - Non soutenu
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Amendement n° 1249 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 17/07/2026
Amendement de Mme Gervais et Mme Maud Petit - Article 11 - Non renseigné
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Amendement n° 466 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 10/07/2026
Amendement de Mme Bazin-Malgras - Article 8 - Non soutenu
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Compte rendu de réunion n° 222 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 02/04/2026
  1. Audition publique1 sur « Où va l'IA : quelles innovations pour quels usages ? » ;
  2. Désignation de membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) et de membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
Amendement n° 141 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3018
Date de dépôt : 08/07/2026
Amendement de Mme Santiago, Mme Hadizadeh, M. Baptiste, Mme Capdevielle, M. Fégné, Mme Herouin-Léautey, Mme Thiébault-Martinez, M. Saulignac, M. Simion, M. Belhaddad, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Barusseau, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, Mme Bregman, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, Mme Froger, M. Garot, Mme Godard, Mme Got, M. Guedj, M. Hablot, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, M. Houlié, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, M. Sother, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 8 - Adopté
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Compte rendu de réunion n° 228 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/04/2026
  1. Présentation de trois rapports récents de l'Académie des technologies sur :
  2. - les PFAS par M. Patrick Maestro ;
  3. - l'ordinateur quantique par M. Thierry Bonhomme ;
  4. - la biomasse dans la transition énergétique par M. Dominique Vignon ;
  6. Désignation de membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2)