152804 résultats trouvés
- Amendement n° 2 - SPORT PROFESSIONNEL - Lecture texte CMP - n° 3057
- Date de dépôt : 17/07/2026
- Amendement de M. Belhaddad - Article 10 QUATER - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 4 - SPORT PROFESSIONNEL - Lecture texte CMP - n° 3057
- Date de dépôt : 18/07/2026
- Amendement de Mme Riotton, M. Duparay et M. Belhaddad - Article 9 A - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 1 - SPORT PROFESSIONNEL - Lecture texte CMP - n° 3057
- Date de dépôt : 17/07/2026
- Amendement de M. Belhaddad - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 3 - SPORT PROFESSIONNEL - Lecture texte CMP - n° 3057
- Date de dépôt : 17/07/2026
- Amendement de M. Duparay - Article 2 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 juillet 2026
- Date de séance : 16/07/2026
- 1. Protection des enfants
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 juillet 2026
- Date de séance : 10/07/2026
- 1. Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France
- Dossier législatif - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
- N° 3068 rapport - Rapport de M. Jean-Pierre Vigier de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine.
- Date de dépôt : 16/07/2026
- Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
- Question écrite n° 4037 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions et activités sociales - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1 - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1
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