152804 résultats trouvés
- Question écrite n° 16962 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 14/07/2026
- outre-mer - Fermeture nocturne des urgences de l'hôpital de Trinité en Martinique - Fermeture nocturne des urgences de l'hôpital de Trinité en Martinique
- Question écrite n° 16892 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 14/07/2026
- enseignement privé - Modalités de calcul de la contribution communale aux écoles privées sous contrat - Modalités de calcul de la contribution communale aux écoles privées sous contrat
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique
- Date de réunion : 01/07/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de MM. Frédéric Leturque, co-président de la commission éducation de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Sébastien Ferriby, conseiller éducation et culture, Arthur Bart, conseiller, et Mme Charlotte de Fontaines, responsable des relations avec le Parlement.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique
- Date de réunion : 01/07/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Carteret, premier vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) en charge de l'éducation, et de Mme Anne-Marie Lailheugue, présidente de l'Association des maires ruraux des Landes
- N° 3055 rapport d'information - Rapport d'information de M. Karim Ben Cheikh déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation budgétaire et les perspectives de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Voir le dossier (La situation budgétaire et les perspectives de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)
- Dossier législatif - La situation budgétaire et les perspectives de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Dossier législatif - Projet de loi de cohésion républicaine par la lutte contre le racisme et l’antisémitisme
- Dossier législatif - DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le financement des services express régionaux métropolitains (SERM)
- Dossier législatif - Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2026
- Date de séance : 15/07/2026
- 1. Protection des enfants
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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