153447 résultats trouvés
- Question écrite n° 16087 de M. Xavier Albertini
- Date de dépôt : 16/06/2026
- syndicats - Représentativité patronale dans la branche esthétique - Représentativité patronale dans la branche esthétique
- Question écrite n° 13375 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 10/03/2026
- agriculture - Utilisation de l'eau ozonée pour le lavage des fruits - Utilisation de l'eau ozonée pour le lavage des fruits
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/05/2026
- Audition, ouverte à la presse, de S.E. Sir Thomas Drew, ambassadeur du Royaume-Uni en France, et de S.E.M. Viljar Lubi, ambassadeur d'Estonie en France (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/06/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gustave Gauquelin, chef du service de l'information stratégique et de la sécurité économique à la direction générale des entreprises du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de M. Thomas Bertin, sous-directeur de la non-prolifération, des sciences et des technologies, au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l'approbation du memorandum d'entente entre la France et l'Irak relatif à leur coopération militaire, signé à Paris et Bagdad les 15 et 18 juillet 2024 (sous réserve de son dépôt).
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 21/07/2026
- Dépouillement du scrutin sur la proposition de M. le Président de la République de nommer M. François-Noël Buffet aux fonctions de Défenseur des droits et proclamation de son résultat.
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 21/07/2026
- Élection du Président de la commission des Lois.
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/06/2026
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Patrik Steiger, officier général de la zone de défense et de sécurité Ouest (OGZDS Ouest) et du général de corps d'armée Jean-Luc Villeminey, commandant de la région de gendarmerie de Bretagne (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à réglementer le plafonnement du prix de revente des bouteilles de boissons alcoolisées par les restaurateurs, via une TVA incitative, pour mieux valoriser les productions viticoles
- N° 3071 - Proposition de résolution de M. Jean-Louis Thiériot visant à faire de la climatisation un véritable outil de protection face aux vagues de chaleur
- Date de dépôt : 21/07/2026
- Voir le dossier (Faire de la climatisation un véritable outil de protection face aux vagues de chaleur)
- Dossier législatif - Faire de la climatisation un véritable outil de protection face aux vagues de chaleur
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