153449 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Jamaïque
- Date de réunion : 14/01/2026
- Audition de Son Exc. Mme Marianne Ziss, Ambassadrice de France en Jamaïque
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 28/04/2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
- Dossier législatif - Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
- Dossier législatif - Pour une montagne vivante et souveraine
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face
- Date de réunion : 30/06/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Maurin, directeur de l'Observatoire des inégalités
- N° 3053 rapport - Rapport de M. Vincent Ledoux sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Ledoux et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe (n°2738).
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Voir le dossier (Lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe)
- Dossier législatif - L’interdiction de relations commerciales contribuant, par aide ou assistance, à la politique de colonisation dans le Territoire palestinien occupé et dans le Territoire syrien occupé des hauteurs du Golan
- Dossier législatif - Rapport d'information sur les conclusions de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein
- Dossier législatif - Lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe
- Dossier législatif - Adapter le cadre juridique et fiscal applicable aux crypto-actifs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats