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- Question écrite n° 3779 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sang et organes humains - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
- Question écrite n° 17197 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 21/07/2026
- sécurité des biens et des personnes - Pour un plan d'urgence de formation des maîtres-nageurs sauveteurs - Pour un plan d'urgence de formation des maîtres-nageurs sauveteurs
- Question écrite n° 918 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 15/10/2024
- industrie - Aléas du transport maritime - Aléas du transport maritime
- N° 3068 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
- Question écrite n° 17110 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 21/07/2026
- entreprises - Soutien aux entreprises des carrières et matériaux de construction - Soutien aux entreprises des carrières et matériaux de construction
- Question écrite n° 12284 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 20/01/2026
- étrangers - Transparence et effectivité des OQTF - Transparence et effectivité des OQTF
- Question écrite n° 13251 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 03/03/2026
- associations et fondations - Sécurité des habitants de la Meuse, investigations sur des groupements néonazis - Sécurité des habitants de la Meuse, investigations sur des groupements néonazis
- Question écrite n° 10898 de M. Philippe Naillet
- Date de dépôt : 11/11/2025
- personnes handicapées - Droits à la retraite des travailleurs RQTH - Droits à la retraite des travailleurs RQTH
- Question écrite n° 16328 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 23/06/2026
- syndicats - Représentativité CNAIB-SPA - Représentativité CNAIB-SPA
- Question écrite n° 15293 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 19/05/2026
- tourisme et loisirs - Situation économique des agences de voyages de proximité - Situation économique des agences de voyages de proximité
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