Résultats de la recherche

152937 résultats trouvés

Dossier législatif - Les conséquences de la diminution des dépenses publiques en faveur de l’apprentissage depuis 2022
Dossier législatif - Garantir un abri accessible dans chaque commune pour renforcer la protection de la population française
Dossier législatif - Interdire l'importation des produits issus des colonies israéliennes installées dans le Territoire palestinien occupé
N° 2949 - Proposition de loi de M. Charles Fournier visant à reconnaître le fleuve « Loire » et son bassin versant comme une entité naturelle juridique dotée de droits: Date de dépôt : 23/06/2026; Voir le dossier (Reconnaître le fleuve « Loire » et son bassin versant comme une entité naturelle juridique dotée de droits)
N° 2992 rapport d'information - Rapport d'information de M. Emmanuel Maurel et Mme Estelle Mercier déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences de la diminution des dépenses publiques en faveur de l'apprentissage depuis 2022: Date de dépôt : 30/06/2026; Voir le dossier (Les conséquences de la diminution des dépenses publiques en faveur de l'apprentissage depuis 2022)
Dossier législatif - Respect des objectifs de réemploi et sur les moyens consacrés au développement de la filière du réemploi des emballages
N° 2012 tome III - Rapport d'enquête de Mme Sabrina Sebaihi relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public: Date de dépôt : 19/12/2023; Voir le dossier (Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public)