Résultats de la recherche - Assemblée nationale

127455 résultats trouvés

Question écrite n° 14141 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 07/04/2026; police - Écart de coûts et de performance entre les logiciels XPN et LRPDJ - Écart de coûts et de performance entre les logiciels XPN et LRPDJ
Question écrite n° 14086 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 07/04/2026; établissements de santé - Atteintes aux droits fondamentaux à l'hôpital psychiatrique de Melun - Atteintes aux droits fondamentaux à l'hôpital psychiatrique de Melun
Question écrite n° 14094 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 07/04/2026; fonctionnaires et agents publics - Conséquence de la suppression du RSC sur les recrutements de sous-préfets - Conséquence de la suppression du RSC sur les recrutements de sous-préfets
Question écrite n° 14077 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 07/04/2026; enseignement privé - Précarisation des maîtres délégués de l'enseignement privé sous contrat - Précarisation des maîtres délégués de l'enseignement privé sous contrat
Question écrite n° 14044 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 07/04/2026; commerce et artisanat - Chez Carrefour, le printemps silencieux de la location-gérance - Chez Carrefour, le printemps silencieux de la location-gérance
Question écrite n° 14081 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 07/04/2026; enseignement supérieur - Situation budgétaire des universités françaises - Situation budgétaire des universités françaises
Question écrite n° 14090 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 07/04/2026; femmes - Attaques contre la ligne 3919-Violences Femmes Infos - Attaques contre la ligne 3919-Violences Femmes Infos
Question écrite n° 14184 de Mme Fanny Dombre Coste: Date de dépôt : 07/04/2026; tourisme et loisirs - Encadrement juridique du métier de travel planner - Encadrement juridique du métier de travel planner
Question écrite n° 14132 de Mme Nicole Sanquer: Date de dépôt : 07/04/2026; outre-mer - Congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers originaires du Pacifique - Congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers originaires du Pacifique
Question écrite n° 14055 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 07/04/2026; drogue - Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azote - Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azote