127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 14105 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 07/04/2026
- impôts et taxes - Estimation du surplus de recettes fiscales lié à la hausse des prix du carburant - Estimation du surplus de recettes fiscales lié à la hausse des prix du carburant
- Question écrite n° 14091 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 07/04/2026
- fonction publique hospitalière - Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers et rôle en SMUR - Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers et rôle en SMUR
- Question écrite n° 14095 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 07/04/2026
- fonctionnaires et agents publics - Déclassement fonctionnel d'un fonctionnaire à l'université Paris-Panthéon-Assas - Déclassement fonctionnel d'un fonctionnaire à l'université Paris-Panthéon-Assas
- Question écrite n° 14083 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 07/04/2026
- entreprises - Conséquences pour les entreprises de la réforme des codes APE prévue en 2027 - Conséquences pour les entreprises de la réforme des codes APE prévue en 2027
- Question écrite n° 14013 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 07/04/2026
- agriculture - Alerte sur la hausse brutale du gazole non routier (GNR) - Alerte sur la hausse brutale du gazole non routier (GNR)
- Question écrite n° 14042 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 07/04/2026
- chômage - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes
- Question écrite n° 14162 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 07/04/2026
- retraites : généralités - Retraites : reconnaissance des aidants familiaux - Retraites : reconnaissance des aidants familiaux
- Question écrite n° 14181 de M. Lionel Duparay
- Date de dépôt : 07/04/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux de TVA à 20 % pour les vols commerciaux de montgolfières - Taux de TVA à 20 % pour les vols commerciaux de montgolfières
- Question écrite n° 14136 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/04/2026
- personnes âgées - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses
- Question écrite n° 14064 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 07/04/2026
- énergie et carburants - Hausse du gazole : impact sur la compétitivité des sites industriels - Hausse du gazole : impact sur la compétitivité des sites industriels
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