Résultats de la recherche

2676 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs
Date de réunion : 05/02/2026
  1. Audition de M. Cyprien Boganda, journaliste
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/02/2026
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Carine Rolland, adjointe à la maire de Paris en charge de la culture et de la ville du quart d'heure, Mme Karen Taïeb, adjointe à la maire de Paris en charge du patrimoine, de l'histoire de Paris et des relations avec les cultes, Mme Aurélie Filippetti, directrice des affaires culturelles de la Ville de Paris, Mme Anne-Sophie de Gasquet, directrice générale de Paris Musées, M. Fabrice Hergott, directeur du musée d'Art moderne de Paris, et Mme Laurie Szulc, secrétaire générale, Mme Valérie Guillaume, directrice du musée Carnavalet, et M. Antoine Esteve, secrétaire général, et Mme Christine Marchandise, secrétaire générale du musée Cognacq Jay
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 05/02/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs
Date de réunion : 05/02/2026
  1. Table-ronde avec des organisations patronales
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/02/2026
  1. - Suite de l'examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir (n° 2401) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, Mme Audrey Abadie Amiel, M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 05 février 2026
Date de séance : 05/02/2026
  1. 1. Relance des investissements dans le secteur de l’hydroélectricité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/02/2026
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de M. Patrice Faure, préfet de police, et Mme Coline Hrabina, conseillère partenariats de sécurité, M. Vincent Annereau, chef du service opérationnel de prévention situationnelle de la préfecture de police, M. Philippe Chadrys, directeur national adjoint de la police judiciaire, M. Jean-Baptiste Félicité, chef de l'office central de lutte contre le trafic des biens culturels
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/02/2026
  1. - Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir (n° 2401) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, Mme Audrey Abadie Amiel, M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 février 2026
Date de séance : 04/02/2026
  1. 1. Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen
  2. 2. Relance des investissements dans le secteur de l’hydroélectricité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 04/02/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, d'anciens députés et sénateurs ayant mené des travaux sur l'audiovisuel public : Mme Sylvie Robert, vice-présidente du Sénat, sénatrice d'Ille-et-Vilaine, rapporteure de la proposition de loi n° 741 du 24 juillet 2024 visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes, M. Laurent Lafon, sénateur du Val-de-Marne, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport du Sénat, co-auteur de la proposition de loi n° 545 du 21 avril 2023 relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle, M. Patrick Bloche, conseiller de Paris, ancien président de la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, M. Quentin Bataillon, ancien député de la Loire, ancien président de la commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (sous réserve), M. Jean-Jacques Gaultier, ancien député des Vosges, ancien vice-président de la commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre