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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 23/01/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Clémentine Beauvais, universitaire en sciences de l'éducation à l'Université de York (Royaume-Uni), romancière et essayiste.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 23/01/2025
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Barbier, président du conseil départemental de l'Isère, accompagné de Mme Séverine Battin, directrice générale des services, et M. Édouard Joussellin, directeur de cabinet du président
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, Mme Coralie Dénoues, présidente du conseil départemental des Deux-Sèvres, accompagnée de M. Hervé Cochetel, directeur général des services du conseil départemental, et Mme Sophie Carbonne, directrice générale adjointe aux solidarités
Compte rendu de réunion n° 202 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/01/2025
  1. Réunion plénière avec les Académies au cours de laquelle seront présentés 4 rapports :
  2. - La place de l'hydrogène dans le mix énergétique (Académie des sciences) ;
  3. - La vaccination des seniors (Académie nationale de médecine) ;
  4. - Les grandes constellations de satellites (Académie des sciences) ;
  5. - Contribution à une réforme de la recherche en biologie et santé (Académie nationale de médecine).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/01/2025
  1. – Audition de M. François ÉCALLE, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes et président de Fipeco, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 janvier 2025
Date de séance : 23/01/2025
  1. 1. Mesures d’urgence contre la vie chère dans les territoires d’outre-mer
  2. 2. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/01/2025
  1. - Audition de Mme Narges Mohammadi, prix Nobel de la paix et militante iranienne pour les droits des femmes et pour les droits humains (conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2025
Date de séance : 22/01/2025
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - Table-ronde, ouverte à la presse, rassemblant des associations de victimes et des victimes des essais nucléaires :
  2. Fédération nationale des officiers mariniers (FNOM) : MM. Christian Lombardo, président, et Jean-Luc Moreau, conseiller spécial ;
  3. Association des vétérans des essais nucléaires (AVEN) : Mme Françoise Grellier, présidente, M. Jean-Luc Sans, ancien président, et Maître Cécile Labrunie, avocate (cabinet TTLA associés) ;
  4. M. Michel Arakino, vice-président du Syndicat de défense des intérêts des retraités actuels et futurs (SDIRAF), ancien plongeur du Centre d'expérimentation du Pacifique ;
  5. M. Roland Delacour, membre de la FNOM et de l'AVEN, ancien marin à Mururoa ;
  6. M. Michel Cariou, ancien officier de marine atomicien.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Table ronde sur les conséquences pour l'Europe de l'élection de M. Donald TRUMP à la présidence des États-Unis avec la participation de M. Philippe ETIENNE, ambassadeur de France, M. Jean Dominique GIULIANI, président de la fondation Robert-Schuman et Mme Sylvie MATELLY, directrice de l'Institut Jacques Delors ;
  2. Nomination de rapporteur
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique (DGCA) au ministère de la Culture
  3. Mme Catherine Tsekenis, directrice générale du Centre national de la danse (CND)
  4. M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique (CNM), et Mme Corinne Sadki, directrice chargée de l'égalité et de l'inclusion
  5. Mme Gwénola David, directrice générale du Centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre (ARTCENA)
  6. Mme Irène Basilis, haute fonctionnaire à l'égalité, la diversité et la prévention des discriminations, auprès du secrétaire général du ministère de la Culture