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N° 468 annexe 34 - Rapport de Mme Marianne Maximi sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Dossier législatif - Interdiction de la publicité des boissons alcoolisées par les influenceurs sur les réseaux sociaux
Dossier législatif - Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2023-2024
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 17/12/2024
  1. - Retour, ouvert à la presse, sur le déplacement en Guyane effectué par Mmes Perrine Goulet et Sophie Mette autour de la situation de la protection de l'enfance.
Question au Gouvernement n° 212 de M. Ludovic Mendes
Date de dépôt : 27/11/2024
Parlement - Apologie du terrorisme - Apologie du terrorisme
Question au Gouvernement n° 260 de M. Philippe Naillet
Date de dépôt : 05/12/2024
fonctionnaires et agents publics - Climat social et fonction publique - Climat social et fonction publique
Question au Gouvernement n° 237 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 28/11/2024
retraites : généralités - Fonctionnement de la Carsat - Fonctionnement de la Carsat
Question au Gouvernement n° 214 de Mme Céline Thiébault-Martinez
Date de dépôt : 27/11/2024
justice - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Compte rendu de réunion n° 197 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/11/2024
  1. Audition de M. Vincent Lagneau, président de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission ;
  2. Examen des conclusions de l'audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Question au Gouvernement n° 247 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 04/12/2024
Gouvernement - Motions de censure - Motions de censure