129469 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 219 de Mme Véronique Riotton
- Date de dépôt : 27/11/2024
- aide aux victimes - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Question au Gouvernement n° 252 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 04/12/2024
- politique extérieure - Conflit au Moyen-Orient - Conflit au Moyen-Orient
- Question au Gouvernement n° 227 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 27/11/2024
- femmes - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Question au Gouvernement n° 261 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 05/12/2024
- Gouvernement - Motion de censure - Motion de censure
- Question au Gouvernement n° 220 de Mme Cyrielle Chatelain
- Date de dépôt : 27/11/2024
- politique extérieure - Conflit au Proche-Orient - Conflit au Proche-Orient
- Question au Gouvernement n° 215 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 27/11/2024
- politique extérieure - Situation en Ukraine - Situation en Ukraine
- Question au Gouvernement n° 251 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 04/12/2024
- marchés publics - Plateforme des achats de l’État - Plateforme des achats de l’État
- Question au Gouvernement n° 250 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 04/12/2024
- politique économique - Situation politique - Situation politique
- Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 18/12/2024
- - Présentation du rapport d'information sur les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2025 et du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 intéressant les collectivités territoriales (MM. Tristan LAHAIS et Nicolas RAY, co-rapporteurs).
- Question au Gouvernement n° 248 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 04/12/2024
- politique sociale - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux
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